Le PLUi de la communauté urbaine a été approuvé par le conseil communautaire du 18 juin 2020. Il a fait l’objet d’une première procédure de modification de droit commun, approuvée le 8 octobre 2022. Le PLUi ainsi modifié est entré en vigueur le 7 novembre 2022.
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- Rapport de présentation
1.0 Présentation du territoire
1.1 Diagnostic du territoire (diagnostic transversal)
1.2 Diagnostic du territoire (livret socio démographique)
1.3 Diagnostic du territoire (livret développement économique)
1.4 Diagnostic du territoire (livret mobilité)
1.5 Diagnostic du territoire (état initial de l’environnement)
1.6 Justifications du projet
1.7 Evaluation environnementale
1.8 Demande de dérogation pour ouverture à l’urbanisation
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3. Règlement
> Les plans de zonages et de servitudes : ce sont les plans de chaque commune.
Plans de servitudes
Plans de zonage
Plans de zonage d’assainissement
4. Annexes
4.1 Liste des servitudes et sites archéo
4.2 Règlement ZPPAUP Le Breuil
4.3_a_PPRI_Blanzy
4.3.b_PPRI_Montceau
4.3.c_PPRI_Saint-Eusebe
4.3.d_PPRI_St_Vallier
4.4.a Notice Atlas zones inondables
4.4.b_Atlas_Zones_Inondables
4.5.a Notice explicative réseaux eau et assainissement
4.6.a Notice zonage assainissement
4.7.a Etude aléas miniers concessions Blanzy Montceau
4.7.b Note synthèse concessions Blanzy Montceau
4.7.c Rapport étude aléas concessions Montchanin Longpendu
4.7.d Etude préliminaire zone Creusot
4.8 Classement sonore
4.9 Plan exposition aérodrome Pouilloux
4.10 Plan secteur taxe d’aménagement
4.11 Liste servitudes gaz
4.12 Fiches servitudes gaz
5. Orientations d’aménagement
5.1 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP Cadre)
5.2 Orientations d’aménagement et de programmation (Schéma d’OAP)
5.3 Orientations d’aménagement et de programmation (commerce)
6. Programme d’orientations et d’actions
6.1 Programme d’orientations et d’actions – déplacements
6.2 Programme d’orientations et d’actions – habitats