Type : Délibération

Compte rendu

LE BREUIL / SAINT VALLIER – Logements locatifs sociaux – Demande d’exemption des obligations de construction de logements sociaux pour la période 2023-2025

Compte rendu

HD PUBLICITE – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

Compte rendu

MONTCHANIN – Route du pont Jeanne Rose – Vente de parcelles de terrain pour implantation d’une salle de sport et d’une enseigne de restauration rapide.

Compte rendu

TORCY – Zone CORIOLIS – Rue Évariste Galois – Vente d’un terrain pour implantation d’un immeuble à vocation tertiaire ou mixte

Compte rendu

Tourisme – Taxe de Séjour – Mise à jour du barème national

Compte rendu

Office de Tourisme Communautaire – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs

Compte rendu

Office de Tourisme Communautaire – Demande de renouvellement du classement

Compte rendu

Association ” Arc en Ciel ” – Attribution d’une subvention exceptionnelle.

Compte rendu

Association AgIRE – Agir pour l’Insertion, la Réussite et l’Emploi – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023

Compte rendu

Convention entre le département de Saône-et-Loire et la Communauté Urbaine Creusot Montceau pour accompagner les bénéficiaires du RSA – Sélection et approbation des projets sélectionnés