Type : Délibération

Compte rendu

Mise en place de la gouvernance dans le cadre de l’offre de service du Technopole

Compte rendu

Mise en place de la pépinière innovante dans le cadre du Technopole

Compte rendu

CRESS- Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire – Attribution d’une subvention pour la poursuite du déploiement de l’action ACTESS – Animation et Coopérations Territoriales ESS sur le territoire Creusot Montceau

Compte rendu

Demande de subvention 2023 – Appel à projets La Fabrique du Patrimoine à Autun pour une valorisation du patrimoine aux abords du canal du Centre

Compte rendu

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 28 juin 2023

Compte rendu

RCEA – opérations de mise à 2×2 voies traversée de BLANZY, MONTCEAU-GENELARD et amélioration de la traversée de MONTCEAU – approbation des partis d’aménagements, des domanialités futures, du principe de la poursuite des études écologiques et du schéma directeur de signalisation

Compte rendu

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales

Compte rendu

Pérennisation du dispositif allocation eau

Compte rendu

Réseau de fibres optiques noires – Interconnexion de sites – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition

Compte rendu

Convention de financement pour la création d’un poteau incendie pour assurer la protection du complexe Jean Bouveri à Montceau-les-Mines