Type : Délibération

Compte rendu

Convention de mise à disposition par l’UGAP d’un marché subséquent sur le fondement d’un accord-cadre ayant pour objet la gestion de flotte de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour la CUCM
Compte rendu

Vert Olive – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application
Compte rendu

Politique foncière de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Bilan 2018
Compte rendu

Eugène et Deschamps – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application
Compte rendu

Débat annuel portant sur la politique locale de l’urbanisme
Compte rendu

Convention de recherche & développement partagée relative à une nouvelle étape d’expérimentation d’urbanisme collaboratif et de pilotage d’une démarche “BIMBY” sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature
Compte rendu

Coriolis – Travaux d’aménagement du giratoire de l’avenue de l’Europe sur la RD 680A – Autorisation de signature d’une convention de superposition d’affectation avec le Département de Saône et Loire.
Compte rendu

TORCY – Zone Industrielle – Vente de terrains à la SARL WESTFALEN FRANCE
Compte rendu

LE CREUSOT – Mach 2 – Anciens Bureaux de la Fonderie – Vente
Compte rendu

LE CREUSOT – Place Bozu – Vente d’un local commercial