Type : Délibération

Compte rendu

Evacuation, valorisation de déchets et mise en centre d’enfouissement technique des produits non valorisables provenant des 5 déchèteries de la CUCM – Lots 1 à 10 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Création du Syndicat Mixte des Bassins Versants de l’Arroux et de la Somme (SMBVAS) (incluant des affluents de la Loire hors Bourbince)

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Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Alimentation en eau des exploitations agricoles – Autorisation de signature des conventions d’accès aux plans d’eau communautaires

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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2019

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Alimentation en eau des exploitations agricoles – Participation financière à la mise en œuvre de compteurs “verts” par les professionnels

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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales

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MONTCHANIN – ZA Henri-Paul Schneider – Vente de terrains, terrains bâtis et voiries au Groupe CAYON et régularisation foncière

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Délégation de certaines attributions du conseil au bureau et au Président

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Nuclear Valley – SCGI – Attribution d’une subvention dans le cadre du projet FUI COMPO