Type : Délibération

Compte rendu

OPAC Saône-et-Loire – Convention d’Utilité Sociale 2019-2025 – Autorisation de signature

Compte rendu

Contrat de ville 2015-2020 – Protocole d’engagement renforcé et réciproque 2018-2020 – Autorisation de signature

Compte rendu

Service public haut débit – Avenant n°13 au contrat de délégation – Prolongation du contrat jusqu’au 9 novembre 2021

Compte rendu

Office de tourisme communautaire – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention de partenariat

Compte rendu

Déploiement du très haut débit départemental sur la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Avenant n°2 – Autorisation de signature de la convention de partenariat

Compte rendu

Symbiose Technologies – Règlement immobilier – Attribution d’une subvention

Compte rendu

Nuclear Valley – Versement d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs

Compte rendu

Association Potentiel – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs

Compte rendu

BGE Perspectives – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs

Compte rendu

Opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (OCMACS) sur le territoire communautaire – Attribution de subventions – Autorisation de signature des conventions avec les porteurs de projet bénéficiaires