Type : Délibération

Compte rendu

Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) – Rapport annuel – Approbation

Compte rendu

TORCY – ZONE INDUSTRIELLE – Vente de terrain à la SCI RAYM’BAT

Compte rendu

Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté-Massif du Jura – Période 2021-2027 – Autorisation de signature de la convention cadre du volet urbain

Compte rendu

Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Communauté Urbaine pour l’année 2021

Compte rendu

Conseil de développement durable – Rapport annuel d’activités 2021/2022

Compte rendu

Gestion des déchets – Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 01 Évacuation et traitement des déchets de bois et lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature de deux accords-cadres

Compte rendu

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n° 1 pour 13 lots du marché 21044PR

Compte rendu

Mise en place et lancement du plan d’action Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l’Innovation et de la Vie Etudiante (SLESRIVE).

Compte rendu

Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation de la politique

Compte rendu

Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation des contreparties dans le cadre du mécénat