Type : Décision

Compte rendu

Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de MONTCENIS

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau du 1 décembre 2022

Compte rendu

Représentation dans les organismes extérieurs – Remplacement d’un conseiller communautaire

Compte rendu

Adhésions au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) et à la Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH)

Compte rendu

Renouvellement de l’adhésion de la Communauté Urbaine Creusot Montceau au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine et au Forum Français pour la Sécurité Urbaine.

Compte rendu

Fourniture de solutions d’impressions, de consommables et des prestations associées – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents

Compte rendu

Utilisation de fibres optiques noires et services associés – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande

Compte rendu

Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2003602DSP

Compte rendu

Admission en non-valeur et créances éteintes

Compte rendu

Le Creusot – Aménagement des espaces publics de la Place Schneider – Mission de maîtrise d’œuvre – Approbation du programme et autorisation préalable de signature d’un marché sur procédure adaptée.