Compte rendu

Règlement d’intervention pour l’aide à la rénovation des locaux commerciaux et développement de l’entreprise / BAR DU PONT LEVANT /Attribution d’une subvention

Compte rendu

pose d’un enduit sur le mur d’enceinte du bâtiment Technopôle Sud-Bourgogne hub&go

Compte rendu

Fourniture et installation de la solution showco pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Fourniture et installation de matériel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Conception, fabrication et installation d’un show-room traditionnel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

TORCY – Rue des Millepertuis- Occupation illégale par des gens du voyage

Compte rendu

TORCY – Rue des Millepertuis- Occupation illégale par des gens du voyage

Compte rendu

Lac de la Sorme – Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

Compte rendu

Accompagnement à l’élaboration d’un projet alimentaire territorial – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

TORCY – désamiantage et démolition d’une ancienne ferme sur la ZA Coriolis – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.