Type : Décision

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente – Plantes aromatiques et médicinales – Essence de fleurs, à Antully

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Barrage de Saint Sernin du Bois – travaux de mise aux normes – Autorisation de déposer un dossier de Porter à Connaissance au titre de l’article R.181-46-II du Code de l’environnement

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TORCY – Le Petit Boulay – Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur les parcelles cadastrées section AL n°12,14 et 94.

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TORCY – Le Petit Boulay – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC des BOURRELIERS – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation.

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LES BIZOTS – Impasse le Brochet – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau parcelles cadastrées section C 647 et 648.

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame DE VAUCELLES Diane, nu-propriétaire et Monsieur DE VAUCELLES Roland, usufruitier, dans les périmètres de protection du captage

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MONTCEAU – BLANZY – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de convention.

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Service Eau et Assainissement – Projet SCORE CARD RESILIENCE

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Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – Désistement d’instance – signification de jugement par commissaire de just

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Aménagement de l’Eurovélo 6, phase 2 – demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’appel à projets DETR-DSIL 2023