Type : Décision

Compte rendu

Le Creusot – Barre Jaurès de l’ancien lycée Léon Blum – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et déconstruction/démolition – Autorisation de signature d’un marché public à procédure adaptée

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Le Creusot – Barre Jaurès de l’ancien lycée Léon Blum – Travaux préalables de désamiantage, déplombage et curage – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2005101DPD

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Montceau-Les-Mines – Remplacement des installations de ventilation au bâtiment WEBHELP 1 – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Réfection d’ouvrages de franchissement sur les communes de Blanzy, Ciry le Noble, Saint Sernin du Bois et Le Creusot – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 2201402PRP

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Eau et assainissement – Mary et Mont Saint Vincent – Modalités de facturation aux tarifs communautaires – Autorisation de signer la convention avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Guye

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Eau potable – Achat en gros au SIE Guye – Autorisation de signer la convention 2023-2025

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Montceau-les-Mines – Maison de l’Administration – Salle de réunion – Convention de mise à disposition avec la DREAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE.

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MONTCEAU-LES-MINES- Recours contre la décision de préemption – Défense des intérêts de la CUCM – Règlement d’honoraires

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Saint Micaud – Point de rejet d’une couverture de fossé – Signature d’une convention d’honoraires avec Maître Anne GARDERE, avocate au barreau de Lyon