Type : Décision

Compte rendu

TORCY – Signification de jugement – Règlement d’honoraires commissaire de justice

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LE BREUIL – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et la Société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – Sinistre du 24 novembre 2022

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Etude de faisabilité pour un transfert plus écologique des ordures ménagères collectées par la Communauté Urbaine Creusot Montceau.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au château de Treffort

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MONTCHANIN – Indemnisation du sinistre du 18 novembre 2022 par SMACL Assurances

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Adoption du compte-rendu du bureau du 6 avril 2023

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Service de collecte des encombrants, nettoyage des points de regroupements et des bennes à verre sur le territoire de la CUCM (Marché réservé) – autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre à bons de commande 21057PRP

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ECUISSES – Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification N°2 au marché n° 17077DSP.

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Fourniture et transport de granulats pour les services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Eau et assainissement – Demandes de participations financières auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne