Type : Décision

Compte rendu

Mission de prestation de service pour la définition d’une identité du territoire du canal du centre et de la création d’une marque territoriale – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

MONTCEAU – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de convention

Compte rendu

Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à l’octroi d’une aide du Fonds européen de développement régional au titre du Programme opérationnel FEDER-FSE – Expérimentation BIMBY.

Compte rendu

Création d’un chemin d’accès et d’une plate-forme pour la pêcherie de la vidange du barrage de Saint-Sernin-du-Bois – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.

Compte rendu

Montceau-les-Mines – Rue de Soissons- Constat – Règlement d’honoraires commissaire de justice

Compte rendu

Montceau-les-Mines et Torcy – Aires d’accueil des gens du voyage – Constat – Règlement d’honoraires commissaire de justice

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Rue Jean-Jacques Rousseau – Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AB n° 207 pour cheminement piétonnier.

Compte rendu

Association Les Crayons de couleur – autorisation de signature d’une convention de cession de matériel informatique

Compte rendu

GOURDON – Les Perrons – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine