Type : Décision

Compte rendu

avenant n° 1 au contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transports scolaires conclu avec MOBILITES Bourgogne Franche Comté

Compte rendu

LE CREUSOT-Cimetière Saint Laurent – Gestion du site cinéraire- Autorisation de signature

Compte rendu

Montceau-les-Mines – Déchetterie – Fourniture et mise en service d’un broyeur de déchets verts – Autorisation de signature d’un marché public à procédure adaptée

Compte rendu

Acquisition et maintenance d’une solution logicielle pour la gestion des transports scolaires de la CUCM – autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Fourniture de prestation pour la migration Sharepoint 365 – assistance (technique et fonctionnelle) et formation pour la technologie SharePoint de la communauté urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande

Compte rendu

Admissions en non-valeur et créances eteintes

Compte rendu

HABELLIS – Garantie à hauteur de 100% d’un emprunt Caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt N°137156

Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 1 logement entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Blanzy et Habellis.

Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 14 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Montceau-les-Mines et Habellis.

Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 4 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Sanvignes-les-Mines et Habellis.