Type : Décision

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’Encyclopédie d’histoire numérique de l’Europe

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Mise en place de barrages flottants sur le lac de la Sorme – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de deux images issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Gallimard

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CIRY-LE-NOBLE – Les Touillards du Haut – Avenant au bail de location temporaire de terrain à la Société AXIMUM

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 10 : Carrelage-Faïence-Chape – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903910DPD.

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 / phase 1 : Travaux de remplacement de la vanne de vidange amont – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 9 : Plomberie chauffage – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903909DPD.

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Don d’objets et de documents d’Adrien et Serge Rabut à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Montceau les Mines – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – liste des candidats admis à concourir.

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SAINT SERNIN DU BOIS – LA PISSOIRE – MAISON FORESTIERE -Signature d’une convention de passage avec le Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire pour le remplacement du réseau aérien existant au surplomb de la parcelle cadastrée section A n°27