Type : Décision

Compte rendu

Assistance juridique en matière de ressources humaines – Convention d’honoraires avec le cabinet BLT Droit Public

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Le Creusot – Halle Patrimoniale – Convention de mise à disposition avec la ville du Creusot

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Ecuisses – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la finalisation de l’opération de réhabilitation de la Villa Perrusson- Autorisation de signature d’un contrat passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Convention de dépôt de mobiliers et objets du Mobilier national – Autorisation de signature

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’Encyclopédie d’histoire numérique de l’Europe

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Mise en place de barrages flottants sur le lac de la Sorme – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de deux images issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Gallimard

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CIRY-LE-NOBLE – Les Touillards du Haut – Avenant au bail de location temporaire de terrain à la Société AXIMUM

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 10 : Carrelage-Faïence-Chape – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903910DPD.

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 / phase 1 : Travaux de remplacement de la vanne de vidange amont – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables