Type : Décision

Compte rendu

MONTCEAU – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Aurélie PENOT – Sinistre du 13 octobre 2023

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

Compte rendu

LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

Compte rendu

Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.

Compte rendu

TORCY – Les vingt arpents – Echange de terrains entre la Communauté Urbaine et l’Immobilière Groupe Casino pour régularisation de la situation foncière de la D 28.

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

Compte rendu

Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations