Type : Décision

Compte rendu

23023PR – Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine le Creusot – Montceau. Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes – Déclaration sans suite.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Prestation artistique : Spectacle par la Compagnie à l’envers de soi sur l’engagement citoyen – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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TORCY – Indemnisation du sinistre du 13 décembre 2022 par SMACL Assurances

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Célia LEQUIN – Sinistre du 20 septembre 2023

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Aménagement des abords du cinéma et de la crèche au Creusot – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques

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Abattages d’arbres pour sécurisation de l’évacuateur de crues du Barrage du Martinet à ANTULLY. Attribution et signature d’un marché inférieur à 39 999.00 € HT.

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Barrage de Saint Sernin – Broyage avec exportation de la végétation dans la retenue – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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LE CREUSOT- Signature d’une convention d’honoraires

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Marché N° 23038PAP – Assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance à conduite d’opérations pour la direction de l’aménagement opérationnel de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence