Type : Décision

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023

Compte rendu

Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)

Compte rendu

Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée

Compte rendu

Créances éteintes

Compte rendu

GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP

Compte rendu

Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville du Creusot – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature