Type : Décision

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903912DPD

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MONTCEAU – Indemnisation du sinistre du 22 mars 2021 par SMACL Assurances

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée.

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Ecomusée – prêt d’un dessin de Christian Segaud au musée d’art et d’histoire de Saint-Brieuc

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ECOMUSEE – Demande de prolongation de prêt d’un fusil Chassepot et d’un paquet de cartouches Chassepot modèle au musée de la Bataille du 06 août 1870 à Woerth

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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MONTCEAU-LES-MINES – Rue de la grande Sorme – Acquisition partielle de la parcelle cadastrée section AO n° 153 appartenant à la SCI CHENES DES FOSSES.

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BLANZY – Impasse du clos de la bourbince – Servitudes de passage d’une canalisation pour les eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463 et autorisation de travaux sur terrain de Monsieur DEGUEURCE.

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Concert du groupe Aelendir pour la nocturne étudiante dans la cour du Château de la Verrerie- Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.