Type : Décision

Compte rendu

LE CREUSOT – Zone d’activités HARFLEUR – Signature de conventions avec HIVORY dans le cadre d’un projet d’implantation de pylône télécom

Compte rendu

Contribution pour participation client aux travaux de desserte en électricité

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 5 janvier 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903912DPD

Compte rendu

MONTCEAU – Indemnisation du sinistre du 22 mars 2021 par SMACL Assurances

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée.

Compte rendu

Ecomusée – prêt d’un dessin de Christian Segaud au musée d’art et d’histoire de Saint-Brieuc

Compte rendu

ECOMUSEE – Demande de prolongation de prêt d’un fusil Chassepot et d’un paquet de cartouches Chassepot modèle au musée de la Bataille du 06 août 1870 à Woerth

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.