Type : Décision

Compte rendu

Demande d’adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms (CANUT)

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SPL Sud Bourgogne THD – Renouvellement des représentants au sein du conseil d’administration et des assemblées générales des actionnaires

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SPL Sud Bourgogne THD – Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au sein du comité de suivi

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Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau - Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21031PAP

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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

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Préservation de la ressource en eau – Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2024 – autorisation de signature

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Antully – Travaux sur la station des Bruyères – Avenant à la convention d’achat d’eau avec le SMEMAC

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Saint Vallier – Remplacement du pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée