Type : Décision

Compte rendu

Demandes d’aides auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

Compte rendu

Collecte des points de proximité en conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Torcy – Remplacement du bardage du bâtiment quai de transfert – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable (Loi ASAP)

Compte rendu

Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bon de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

Compte rendu

Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 31 janvier 2024

Compte rendu

Protection sociale complémentaire des agents- constitution d’un groupement de commande avec le CDG 71

Compte rendu

Contrat d’affiliation avec le service de prévention et de santé au travail interentreprises BTP Bourgogne Franche-Comté