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appel à manifestation d’intérêt ‘ Territoire zéro artificialisation nette ‘ – Demande de subventions auprès de l’ADEME
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Montceau les Mines – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – choix du lauréat, attribution de la prime et autorisation de signature d’un marché de maitrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence.
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Réfection d’ouvrages de franchissement sur les communes de Blanzy, Ciry le Noble, Saint Sernin du Bois et Le Creusot – Signature d’une modification n° 1 au marché 2201401PRP
Compte rendu
POUILLOUX – Indemnisation du sinistre du 13 août 2022 par SMACL Assurances
Compte rendu
Audit organisationnel et de compétences de la Direction des Ressources Humaines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au centre d’archives privées SAICOM A.S.B.L.
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Noël Guérini à la communauté urbaine
Compte rendu
Réhabilitation de l’aire d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Torcy.
Compte rendu
RGPD – Signature d’une convention de sous-traitance avec Creusot Montceau Eau
Compte rendu
MONTCEAU – Parc Maugrand – Constatation de départ – Règlement d’honoraires d’huissier
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