Type : Décision

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Installation de systèmes de vidéo-protection et anti-intrusion sur les sites de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification N°1 de l’accord-cadre à bons de commande 20044DSF.

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – phase 1 – autorisation de signature d’une modification N°1 au marché de travaux N°2103501PAP – Lot 1 Travaux préparatoires – VRD

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Travaux d’aménagement de l’eurovélo 6 – phase 1 – autorisation de signature d’une modification N°1 au marché de travaux N°2103502PAP – Lot 2 Enrobés – Signalisation horizontale

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Location de matériel de propreté, roulant et d’outillages de voirie – Autorisation de signature des accords cadres à bons de commande

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Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande

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MONTCHANIN – BOIS D’AVOISE – Vente partielle de terrain cadastré section AI n°142, à la SCI SOULA.

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: Fourniture de prestations, abonnement logiciel CAO AUTOCAD de la CUCM – Attribution et signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

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Audit organisationnel et de compétences de la Direction des Ressources Humaines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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appel à manifestation d’intérêt ‘ Territoire zéro artificialisation nette ‘ – Demande de subventions auprès de l’ADEME