Type : Décision

Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat transactionnel entre la Communauté Urbaine et Madame Stéphanie LOURENCO – Sinistre du 20 novembre 2022

Compte rendu

Ecomusée – Signature d’une convention portant sur le dépôt

Compte rendu

Avenant n°1 à la décision du 10 mars 2023 relatif à la mise en place de la carte d’achat public

Compte rendu

Appel à projet local ‘ Réinventons nos cœurs de villes ‘ – Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

Compte rendu

ST VALLIER – Indemnisation du sinistre du 12 juillet 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

Saint-Pierre-de-Varennes – Projet de création du lotissement le clos des bruyères – Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue d’Harfleur – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires.

Compte rendu

24047PR_Passation de marchés d’assurances au profit des collectivités membres du groupement de commandes dont la Communauté Urbaine du Creusot Montceau est coordonnateur : Commune de Ciry-le-Noble ; Commune de Saint-Vallier ; Commune d’Ecuisses- Lots 1, 2, 3, 4 5 et 7 – Déclaration sans suite.

Compte rendu

ECOMUSEE- Prêt des films des 3 volets de ‘ Murs/Murs ‘

Compte rendu

ECOMUSEE- Prêt du film volet 3 de Murs/Murs