Type : Décision

Compte rendu

Prestation pour le remeublement de la Villa Perrusson à Ecuisses – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de MOREY

Compte rendu

Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché subséquent n° 21008MS002

Compte rendu

BLANZY – Déclassement de la rue du Stade

Compte rendu

Marché subséquent n° 21008MS010 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

SANVIGNES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Christian GUERINI – Sinistre du 4 mai 2022.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

TORCY – CORIOLIS 3 – Avenant au bail de location de la SAS SUD BOURGOGNE NETWORKS

Compte rendu

Marché n°18060COM – Fabrication, impression et distribution du magazine de la CUCM – Lot 2 : Distribution – Signature d’une modification n°1 de transfert

Compte rendu

PERRECY – Indemnisation du sinistre du 28 septembre 2022 par SMACL Assurances