Type : Décision

Compte rendu

Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Centre-ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23020PAP03

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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage (ATMO) pour le programme de Territoire durable et connecté de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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TORCY – Construction d’un réservoir d’eau brute sur le site du Thiellay – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée ouverte

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Fourniture et installation d’armoires connectées autonomes et du logiciel de gestion associé, fourniture des bioseaux et de leur système d’identification – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure avec négociation

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Fourniture et mise en œuvre de produits d’application pour la signalisation horizontale des voies communautaires de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure formalisée

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Adhésion de la Communauté Urbaine à l’association de préfiguration du réseau des Tiers-Lieux en Bourgogne Franche Comté

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Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

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Gestion des aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché passé en appel d’offres ouvert

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Entretien des exutoires de déversoirs d’orage et curage de fossés sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 21018PRP