Type : Décision

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MARY – Zone d’activité – Classement dans le domaine public communautaire d’un délaissé de la RD 980 jouxtant l’emprise foncière de la déchetterie.

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Cession de quatre véhicules légers à l’association AGIRE

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Protocole d’accord de fin des relations professionnelles avec la Directrice de cabinet et Directrice de communication de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Monsieur Therville Gérad, apiculteur, à Montceau-les-Mines.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- bougies à la cire et nichoirs à oiseaux – Terres en Mirande, Varennes le Grand

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente de poteries – Poterie Saint Laurenterre, Saint Laurent d’Andenay.

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Musée de la Maison d’Ecole – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente avec l’association Nouvelles Editions du Creusot pour des ouvrages en boutique

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame DE VAUCELLES Diane, nu-propriétaire et Monsieur DE VAUCELLES Roland, usufruitier, dans les périmètres de protection du captage

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.