Type : Décision

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Robert Kleingaertner à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Anne Marie Kleingaertner à la communauté urbaine

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Don de documents d’archives de Catherine Breton à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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SANVIGNES-LES-MINES – Allée Beau Site – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AC n°306.

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Mise en œuvre d’un diagnostic et d’ateliers pour la numérisation des commerçants de la commune de Montchanin dans le cadre du plan d’actions ‘ Petite Ville de demain ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Migration et évolution de la billetterie de l’écomusée Creusot-Montceau

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Adhésion à l’association “Mémoire de l’histoire de l’abolition de l’esclavage en Saône-et-Loire”

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Université de Bourgogne – Commission Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) du conseil d’administration – Désignation d’un représentant

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Prestations de services et fournitures pour les systèmes de vidéo-protection, anti-intrusion et de contrôle des accès sur les sites de la CUCM – Autorisation de signature de trois accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offre ouvert

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ECOMUSEE – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché n°21032PAP