Type : Décision

Compte rendu

LE BREUIL – Indemnisation du sinistre du 10 octobre 2023 par BPCE Assurances IARD

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Le Creusot – Opération de travaux de terrassement relatif au projet de construction d’un cinéma – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence.

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SAINT-FIRMIN – Route de Saint-Firmin – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

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TORCY – Zone Coriolis – La Marquise – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires.

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LE CREUSOT – Rue du Transvaal — Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section BM n°590

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Constitution de provisions

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Mission d’élaboration du contrat de ville 2024-2030 – Engagements Quartiers 2030 de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine

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Le Breuil – Route de Couches – Gestion des eaux pluviales – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables