Compte rendu

Ecomusée – modification des dates de prêt du portrait d’Eugène I Schneider par E. A. Massé au musée des Arts décoratifs de Paris

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’association les Amis de la Cave d’art

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Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la CUCM – Lot 2 : Fourniture de tuyaux PVC et dérivés – Déclaration sans suite.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine (6 paiements)

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant à Madame VERNAY Sandrine dans les périmètres de protection du captage

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant aux Consorts LE PELETIER DE ROSANBO dans les périmètres de protection du captage

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Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection de terrains appartenant à Madame Charollais Raymonde

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant à Monsieur Basset Serge dans les périmètres de protection du captage

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame LE LEDAN Nadège dans les périmètres de protection du captage

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SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Rue du Stade – Vente de terrains à la Commune.