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Ecomusée – modification des dates de prêt du portrait d’Eugène I Schneider par E. A. Massé au musée des Arts décoratifs de Paris
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’association les Amis de la Cave d’art
Compte rendu
Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la CUCM – Lot 2 : Fourniture de tuyaux PVC et dérivés – Déclaration sans suite.
Compte rendu
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine (6 paiements)
Compte rendu
Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant à Madame VERNAY Sandrine dans les périmètres de protection du captage
Compte rendu
Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant aux Consorts LE PELETIER DE ROSANBO dans les périmètres de protection du captage
Compte rendu
Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection de terrains appartenant à Madame Charollais Raymonde
Compte rendu
Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrains appartenant à Monsieur Basset Serge dans les périmètres de protection du captage
Compte rendu
Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame LE LEDAN Nadège dans les périmètres de protection du captage
Compte rendu
SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Rue du Stade – Vente de terrains à la Commune.
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