Type : Décision

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Office de tourisme communautaire Creusot Montceau

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Mme ANDRES Catherine, artisan céramique ‘ Poterie Saint Laurenterre ‘ à Saint Laurent d’Andenay.

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Montceau-les-Mines – Opération de travaux de terrassement relatif au projet de construction d’un cinéma – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Don de documents d’archives de Daniel Busseuil à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Hachette livre

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MONTCEAU- Sinistre – Protocole transactionnel

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Bois des Ranches – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition au bénéfice du SDIS

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BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Arnaud ROSATO – Sinistre du 22 février 2024

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Saint-Sernin-du-Bois – Convention d’occupation temporaire du domaine public