Type : Décision

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Plans d’eau de la Communauté Urbaine- Les Fouthiaux- Barrat Lucy – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition au bénéfice du SDIS

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Mission d’audit et d’assistance en matière d’assurance passée en groupement de commande – autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 23011MAT passé sans publicité ni mise en concurrence.

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Avenant technique à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conservation sélective des collections de l’Ecomusée attribuée à ConsulT.O

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LE CREUSOT- Indemnisation du sinistre du 26 janvier 2024 par SMACL Assurances

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à Mme GRILLOT Monique

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme BAUR

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Madame BOUYSSOU ‘ Terre en Mirande ‘ à Varennes le Grand

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Angélique Girard, productrice de plantes aromatiques et médicinales, ‘ Essence de fleurs ‘ à Antully.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Monsieur Therville Gérard, apiculteur, à Montceau-les-Mines.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- les Nouvelles Editions du Creusot, association creusotine.