Type : Décision

Compte rendu

Assistance technique, juridique et financière pour la mise en œuvre de nouveaux modes de gestion pour les services publics d’eau potable et d’assainissement et prestations associées – Attribution et signature d’un accord-cadre sur procédure adaptée

Compte rendu

Aménagement de zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries Lot 2 : Génie Civil – Déclaration sans suite.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine -14 paiements

Compte rendu

LE BREUIL – Rue de Montcoy – Création d’une noue – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire de la CUCM – Missions de maitrise d’œuvre – Saint Vallier – Pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 23031PRP

Compte rendu

TORCY – Zone d’activités CORIOLIS – Intervention d’une casse-automobile pour évacuation et destruction d’une carcasse de voiture présente sur une parcelle privée communautaire sous promesse de vente

Compte rendu

Prestation artistique : spectacle à la villa Perrusson à l’occasion des Rendez-vous aux jardins – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Prestation artistique : conférence théâtralisée – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Plans d’eau de la Communauté Urbaine- Les Fouthiaux- Barrat Lucy – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition au bénéfice du SDIS

Compte rendu

Mission d’audit et d’assistance en matière d’assurance passée en groupement de commande – autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 23011MAT passé sans publicité ni mise en concurrence.