Type : Décision

Compte rendu

Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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SAINT SERNIN DU BOIS – Signature d’une convention cadre tripartite entre la CUCM, la Commune de Saint Sernin du Bois et L’Office National des Forêts – Modalités techniques, financières et juridiques pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets en forêt domaniale de Saint-Sernin-du-Bois.

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Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la création et l’aménagement de l’Eurovélo 6 au profit de la CUCM

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Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21031PAP

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Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21032PAP

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Créances éteintes

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Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés “balades vertes” sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande n°21015DED

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 22040PRP

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Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 septembre 2023