Type : Décision

Compte rendu

Contrat d’abonnement avec le groupe La poste pour le service MAILEVA. Autorisation de signature.

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Xavier Spertini à la communauté urbaine

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction et de représentation d’œuvres vidéo de Jean-Michel Dury à la communauté urbaine

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au CAUE de l’Ain

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée aux nouvelles éditions du Creusot

Compte rendu

BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Camille WLOSIK

Compte rendu

Fédération des Restaurants Scolaires de Saône et Loire – autorisation de signature d’une convention de cession de matériel informatique

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Marché subséquent n° 21008MS021 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

Le Creusot – Indemnisation du sinistre du 14 avril 2023 par SMACL Assurances