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Compte rendu
TORCY – Les vingt arpents – Echange de terrains entre la Communauté Urbaine et l’Immobilière Groupe Casino pour régularisation de la situation foncière de la D 28.
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Prestation artistique : Spectacle par la Compagnie à l’envers de soi sur l’engagement citoyen – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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TORCY – Indemnisation du sinistre du 13 décembre 2022 par SMACL Assurances
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Célia LEQUIN – Sinistre du 20 septembre 2023
Compte rendu
Admission en non-valeur et créances éteintes
Compte rendu
Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire
Compte rendu
Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.
Compte rendu
Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande
Compte rendu
Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024
Compte rendu
Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes
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