Type : Décision

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023

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Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP

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Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)

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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

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Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée

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SAINT-LAURENT-D’ANDENAY – Creux Gidon – Chemin des Parias – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section A n°760

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BLANZY – Lieu-dit Grand Pré – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – AVANCE Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.