Type : Décision

Compte rendu

Mission de conseil, d’animation et de pilotage pour l’élaboration des plans intercommunaux et communaux de sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des plans communaux de sauvegarde (PCS) et pour l’organisation d’exercice sur le terrain – Attribution et autorisation de signature du marché à procédure adapté

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Fourniture de matériels informatiques, téléphoniques et contrats de support – matériel d’infrastructure et réseau pour la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature de la modification n°2 de l’accord-cadre à bons de commande N° 20018DSF – Lot 1

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Entretien ménager des locaux de la CUCM – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert.

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Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau - Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21031PAP

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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

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Préservation de la ressource en eau – Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2024 – autorisation de signature

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Antully – Travaux sur la station des Bruyères – Avenant à la convention d’achat d’eau avec le SMEMAC

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Saint Vallier – Remplacement du pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert