Type : Décision

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Ecomusée – prêt de 19 documents d’archives et livres anciens à la ville de Montceau-les-Mines

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POUILLOUX – route de Ciry – interconnexion des réseaux d’eau potable de la CUCM et du syndicat intercommunal des eaux (SIE) de l’Arconce

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BLANZY – Route de Montceau – Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section AN n°45 et n°196 pour sécurisation de l’accès à la station d’épuration

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Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la définition des modalités d’exploitation de la recyclerie – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Fourniture mobilier complémentaire pour le site Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Fourniture de tables rabattables pour le site Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Pose revêtement de sol collé pour le site Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et la commune de SAINT VALLIER – Sinistre du 4 juin 2024

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Jean-François CZEKIERDA – Sinistre du 5 juillet 2024

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MONTCHANIN – Indemnisation du sinistre en date du 28 avril 2023 par SMACL Assurances