Type : Décision

Compte rendu

Saint Micaud – Aménagement du Bourg – Gestion des espaces verts – Signature d’un procès-verbal de remise d’ouvrage.

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GENELARD-MONTCEAU-LES-MINES-SAINT EUSEBE – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public fluvial de VNF

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TORCY – Indemnisation du sinistre en date du 10 août 2022 par SMACL Assurances

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Le Creusot – Indemnisation du sinistre du 28 septembre 2022 par SMACL Assurances

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine

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LE BREUIL – Rue de Montcoy – Implantation d’une noue – Acquisition partielle des parcelles cadastrées section AD n°319 et n°437, en nature de pré, appartenant à l’Association Les Papillons Blancs Bourgogne du Sud.

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TORCY – Champ du Bois – Vente des parcelles cadastrées section C n°1157 et 1159.

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Assistance et Maintenance Sites Internet Communautaire et Ecomusée de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines

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TORCY- Zone d’activité CORIOLIS – Démolition d’une ancienne ferme sur le terrain d’implantation de JIMMY ENERGY

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24020PR_Contrats d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes – Lot 5 : Protection fonctionnelle – Déclaration sans suite.