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Décision
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Compte rendu
Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024
Compte rendu
Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée
Compte rendu
SMACL Assurances – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale
Compte rendu
Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.
Compte rendu
Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la CUCM – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.
Compte rendu
Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert
Compte rendu
Groupement de commande pour l’organisation d’activités physiques et sportives – Autorisation de signature de la convention de groupement
Compte rendu
Groupement de commande en matière de location de matériels de propreté, de matériels roulants et d’outillages – Autorisation de signature de la convention de groupement.
Compte rendu
Mission de conseil, d’animation et de pilotage pour l’élaboration des plans intercommunaux et communaux de sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des plans communaux de sauvegarde (PCS) et pour l’organisation d’exercice sur le terrain – Attribution et autorisation de signature du marché à procédure adapté
Compte rendu
Fourniture de matériels informatiques, téléphoniques et contrats de support – matériel d’infrastructure et réseau pour la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature de la modification n°2 de l’accord-cadre à bons de commande N° 20018DSF – Lot 1
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