Type : Décision

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EI PATISSERIE CHOCOLATERIE BOUCAUD -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL CHRISTIAN NICOLAS – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – LE KIOSQUE- Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL LA RECREE- Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Lucas GUILLON

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS POTIGNON – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Michael DARROUX

Compte rendu

LE CREUSOT – Occupation illégale par des gens du voyage – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

Ecomusée- Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI

Compte rendu

Accord-cadre n° 1706916DSP – Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM – Lot 16 : Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations – Signature d’une modification du marché public n°2