Type : Décision

Compte rendu

Assistance juridique en matière de ressources humaines – Convention d’honoraires avec le cabinet BLT Droit Public

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Le Creusot – Halle Patrimoniale – Convention de mise à disposition avec la ville du Creusot

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Convention de dépôt de mobiliers et objets du Mobilier national – Autorisation de signature

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Mise en place de barrages flottants sur le lac de la Sorme – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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CIRY-LE-NOBLE – Les Touillards du Haut – Avenant au bail de location temporaire de terrain à la Société AXIMUM

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 / phase 1 : Travaux de remplacement de la vanne de vidange amont – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Montceau-les-Mines – Déchetterie – Fourniture et mise en service d’un broyeur de déchets verts – Autorisation de signature d’un marché public à procédure adaptée

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Acquisition et maintenance d’une solution logicielle pour la gestion des transports scolaires de la CUCM – autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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avenant n° 1 au contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transports scolaires conclu avec MOBILITES Bourgogne Franche Comté

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LE CREUSOT-Cimetière Saint Laurent – Gestion du site cinéraire- Autorisation de signature