Type : Décision

Compte rendu

Torcy – Réfection de l’étanchéité du bâtiment d’exploitation et des vestiaires à la station d’épuration.

Compte rendu

Assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise et de coordination du suivi des actions issues des assises de la sécurité et du conseil stratégique sur les actions de la communauté urbaine – Avenant N°1.

Compte rendu

Appel à candidatures pour les Projets Agro-Environnementaux et Climatiques en Bourgogne – campagne 2023 – dépôt d’un dossier de demande de prolongation pour un an de Mesures Agro-Environnementales et Climatiques concernant l’Aire d’Alimentation de Captage du lac de la Sorme

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Cité de Rozelay – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

Programme ‘ Petites villes de demain ‘ – Etude de composition urbaine et de stratégie de revitalisation – demande de subvention auprès de la Banque des Territoires

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 5 janvier 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

MONTCEAU – Indemnisation du sinistre du 22 mars 2021 par SMACL Assurances

Compte rendu

TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Constatation et Relevé de plaques d’immatriculation – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

: Ilot Jaurès – Mission de maitrise d’œuvre partielle en vue de la démolition de la Barre Jaurès – Ancien Lycée Léon Blum, Boulevard Saint Quentin – 71200 Le Creusot Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée

Compte rendu

Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention