Type : Décision

Compte rendu

: Fourniture de prestations, abonnement logiciel CAO AUTOCAD de la CUCM – Attribution et signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

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Audit organisationnel et de compétences de la Direction des Ressources Humaines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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appel à manifestation d’intérêt ‘ Territoire zéro artificialisation nette ‘ – Demande de subventions auprès de l’ADEME

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Montceau les Mines – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – choix du lauréat, attribution de la prime et autorisation de signature d’un marché de maitrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence.

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Réfection d’ouvrages de franchissement sur les communes de Blanzy, Ciry le Noble, Saint Sernin du Bois et Le Creusot – Signature d’une modification n° 1 au marché 2201401PRP

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POUILLOUX – Indemnisation du sinistre du 13 août 2022 par SMACL Assurances

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Audit organisationnel et de compétences de la Direction des Ressources Humaines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au centre d’archives privées SAICOM A.S.B.L.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Noël Guérini à la communauté urbaine

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Réhabilitation de l’aire d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Torcy.