Type : Décision

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Torcy – Fourniture et pose d’un abri tunnel au centre technique nord – Procédure adaptée n° 22039PR infructueuse.

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MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Chalon – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine

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ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Lot n°1 : VRD, Lot n° 2 : Réseaux humides et AEP, Lot n° 3 : Eclairage public – Déclaration sans suite

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Montceau- Les- Mines – Remplacement des installations de ventilation au bâtiment WEBHELP 1 – Déclaration sans suite.

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LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 29 décembre 2020 par ALLIANZ IARD

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PERRECY-LES-FORGES – Rue des puits – Cession de la parcelle cadastrée section AD n°194 à Monsieur et Madame CHADNI.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Michel et Françoise Bouchet à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Actes-Sud

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MONTCHANIN – ZA des Morands – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de conventions.

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Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques / Attribution d’une subvention