Archives des Décision - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2025 – autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Renouvellement de l’adhésion à l’association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (AVICCA)
                                            
Compte rendu
Renouvellement de l’adhésion au réseau français de l’innovation (RETIS)
                                            
Compte rendu
Fabrication, impression et distribution du magazine de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché public
                                            
Compte rendu
Adhésion au système d’Information Multimodal de la Région Bourgogne Franche-comté
                                            
Compte rendu
Admission en non valeur et créances éteintes
                                            
Compte rendu
ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303701PAP – Lot n° 1 : VRD
                                            
Compte rendu
ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303703PAP – Lot n° 3 : Eclairage public
                                            
Compte rendu
Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché n° 21031PAP
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Ilot urbain dégradé – travaux de désamiantage et déconstruction des bâtiments – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée
                                            
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