Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Modalités d’organisation et d’indemnisation des astreintes à la CUCM
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 20 décembre 2018
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Convention de mise à disposition par l’UGAP d’un marché subséquent sur le fondement d’un accord-cadre ayant pour objet la gestion de flotte de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour la CUCM
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 18 mars 2021
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Pacte de gouvernance entre la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines et ses communes membres – Adoption
Reprographie de documents administratifs au profit des administrés – Adoption de tarifs
Conseil Communautaire – 16/07/2020
Pacte territorial pour l'économie de proximité - Convention de délégation d'octroi des aides par la région Bourgogne Franche Comté...