Compte rendu

Services de transports routiers pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM – Lot n° 5 – Desserte des Collèges et Lycées du Creusot et de Montcenis – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre 1602205DSP

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Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature

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Convention pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2018 du délégataire

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Location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offre ouvert

Compte rendu

Transports scolaires – Actualisation de la tarification des transports scolaires – Année scolaire 2019/2020

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Mobilités en zone rurale – Charte d’expérimentation

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Infrastructures en charge de véhicules électriques – Autorisation de signature d’une convention financière d’application avec le SYDESL pour l’installation et la gestion de recharges pour véhicules électriques (IRVE)