Politique : PROXIMITE

Compte rendu

Services de transports routiers pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM – Lot n° 5 – Desserte des Collèges et Lycées du Creusot et de Montcenis – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre 1602205DSP

Compte rendu

Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature

Compte rendu

Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offre ouvert

Compte rendu

Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2018 du délégataire

Compte rendu

Convention pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Compte rendu

GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2018

Compte rendu

Infrastructures en charge de véhicules électriques – Autorisation de signature d’une convention financière d’application avec le SYDESL pour l’installation et la gestion de recharges pour véhicules électriques (IRVE)

Compte rendu

Mobilités en zone rurale – Charte d’expérimentation