Politique : DEVELOPPEMENT URBAIN

Compte rendu

Agence Départementale d’Information sur le Logement de Saône et Loire (ADIL71) – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019/2020

Compte rendu

LE BREUIL / SAINT-VALLIER – Logements locatifs sociaux – Demande de non application des pénalités pour la période 2020-2022

Compte rendu

SAINT-VALLIER – ZAC des Goujons – SEM Val de Bourgogne – Approbation du compte-rendu annuel 2018 et signature de l’avenant n°3 à la concession d’aménagement.

Compte rendu

Etude sur l’interconnexion TER/TGV autour de la gare Creusot/Montceau/Montchanin TGV – Convention de financement de l’assistance à maîtrise d’ouvrage – Autorisation de signature de la convention

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Coriolis – Travaux d’aménagement du giratoire de l’avenue de l’Europe sur la RD 680A – Autorisation de signature d’une convention de superposition d’affectation avec le Département de Saône et Loire.

Compte rendu

Convention de recherche & développement partagée relative à une nouvelle étape d’expérimentation d’urbanisme collaboratif et de pilotage d’une démarche “BIMBY” sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature

Compte rendu

Débat annuel portant sur la politique locale de l’urbanisme

Compte rendu

Politique foncière de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Bilan 2018

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OPAH – Approbation du règlement d’intervention des aides financières de la Communauté urbaine aux propriétaires de logements privés

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Zone d’activités le Prélong – Vente de terrain à la SCI MEGA BTP