Instance : Décisions

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Hatier

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LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 7 mars 2022 par SMACL Assurances

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Montceau-les-Mines – Mission d’étude sur les mobilités dans le centre-ville et élaboration d’un plan de circulation tous modes – Avenant à la convention d’accompagnement financier de la Banque des territoires

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Mélanie CORTADA – Sinistre du 16 décembre 2022.

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MONTCEAU-LES-MINES – EBS – Avenant au bail de location de l’Association L’ALTERNATIVE

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Réalisation du module Hologramme de l’espace d’interprétation de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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GOURDON – Indemnisation du sinistre du 1er mars 2022 par SMACL Assurances

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’affiches appartenant aux collections de l’Ecomusée à la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Plantyn

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Eric Godot à la communauté urbaine