Instance : Décisions

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Accompagnement à l’élaboration et à la mise en œuvre d’une stratégie dédiée au développement du SIG – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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SAINT VALLIER – Rue Germaine Tillion – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau des parcelles cadastrées section AR n° 504, 556 et 559.

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MONTCEAU-LES-MINES – Travaux d’aménagements du Cinéma le Capitole – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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23023PR – Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine le Creusot – Montceau. Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes – Déclaration sans suite.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Prestation artistique : Spectacle par la Compagnie à l’envers de soi sur l’engagement citoyen – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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TORCY – Indemnisation du sinistre du 13 décembre 2022 par SMACL Assurances

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Célia LEQUIN – Sinistre du 20 septembre 2023

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Aménagement des abords du cinéma et de la crèche au Creusot – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques