Instance : Décisions

Compte rendu

Contrat métropolitain 2018 – 2020 – LE CREUSOT – Projet de chantier des collections de l’Ecomusée Creusot Montceau – Demande de subventions

Compte rendu

Blanzy – Rue de la République – Distribution d’eau potable – Mise en œuvre d’une passerelle technique provisoire pendant le chantier de réaménagement de la RCEA puis démontage – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée

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Déclaration d’Utilité Publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – Signification de jugement

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Montceau-les-Mines – Ancien site minier – Bail emphytéotique à conclure avec ENGIE PV LUCY – Construction d’une centrale photovoltaïque

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LE CREUSOT – 31-35, allée des Vosges – Vente d’une partie de dépendance de voirie- Signature d’une déclaration préalable pour division foncière non soumise à permis d’aménager

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Lieu-dit ‘ TABOULOT ‘ – Régularisation foncière – Echange de terrains avec Monsieur et Madame Ducarouge

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LE CREUSOT – place de la Molette – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à l’OPAC de Saône-et-Loire

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Hébergement des délégataires de la CUCM – Prise à bail d’un local à Montceau-les-Mines

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SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Route du Morvan – Constitutions de servitudes pour l’écoulement des eaux

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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS AN CONCEPT – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises