Instance : Décisions

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS LNB – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EI Cédric GENEVOIS – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL AGRIVERT – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – PHOTOGRAPHIELAVIE – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – FRED MULTI SERVICES – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attributions d’une subvention

Compte rendu

Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attributions d’une subvention

Compte rendu

Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SCI SFC – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

Compte rendu

Don d’archives de Marie Josette Fontanel à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

Compte rendu

Don d’archives de Maryvonne Boguet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée