Instance : Décisions

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- bougies à la cire et nichoirs à oiseaux – Terres en Mirande, Varennes le Grand

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente de poteries – Poterie Saint Laurenterre, Saint Laurent d’Andenay.

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Musée de la Maison d’Ecole – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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LES BIZOTS – Impasse le Brochet – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau parcelles cadastrées section C 647 et 648.

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SANVIGNES – Allée Beau Site – Régularisation foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n° 306 appartenant à Madame et Monsieur BABSKI

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame DE VAUCELLES Diane, nu-propriétaire et Monsieur DE VAUCELLES Roland, usufruitier, dans les périmètres de protection du captage

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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MONTCEAU – BLANZY – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de convention.

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Service Eau et Assainissement – Projet SCORE CARD RESILIENCE

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Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – Désistement d’instance – signification de jugement par commissaire de just