Instance : Décisions

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Rue Jean-Baptiste Philippon – Vente de terrain à la SAS AVELIS IMMOBILIER

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- ‘ Atelier du coin ‘, association à Montceau-les-Mines.

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SAINT- FIRMIN – Indemnisation du sinistre du 17 mars 2024 par HDI GLOBAL SE

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Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec l’association Sport Détente Santé

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Saint Romain Sous Gourdon – Aménagement du centre bourg – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à Elément audiovisuel

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme DEMONTFAUCON

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LE CREUSOT – Contrat transactionnel entre la Communauté Urbaine et Madame Claire DESVIGNES – Sinistre du 4 AVRIL 2022

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Contrat d’abonnement avec le groupe La poste pour le service MAILEVA. Autorisation de signature.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Xavier Spertini à la communauté urbaine