Instance : Décisions

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Galerie Mira, commerce de détail spécialisé.

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Enlèvement et traitement des déchets amiantés sur l’aire d’accueil des gens du voyage de Montchanin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Céramiques du Beaujolais – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Intervention sur deux poutres coulissantes à fermeture électronique situées sur l’aire de grand passage des gens du voyage – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente – Plantes aromatiques et médicinales – Essence de fleurs, à Antully

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PERRECY-les-FORGES – Indemnisation du sinistre du 20 novembre 2021 par SMACL Assurances

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Barrage de Saint Sernin du Bois – travaux de mise aux normes – Autorisation de déposer un dossier de Porter à Connaissance au titre de l’article R.181-46-II du Code de l’environnement

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LE CREUSOT – Occupation du domaine public communautaire – Autorisation de signature d’une convention pour la réalisation d’une fresque murale.

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LE CREUSOT – Place Schneider – Déclassement d’une partie du domaine public

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MARY – Zone d’activité – Acquisition d’une parcelle de terrain correspondant à l’emprise foncière de la déchetterie.